CONDITIONS
GENERALE DE VENTE
Les bracelets montres que nous
proposons sont conformes à la législation et aux
normes applicables en France.
Si
vous êtes domiciliés hors du territoire
français, vous prendrez en considération le fait
que vous demeurez l'importateur (ou l'acquéreur
intra-communautaire) du ou des produits
concernés. Les droits de douanes, taxes locales,
droits d'importation, ou taxes d'Etat
susceptibles d'être exigés sont sous votre
responsabilité. En outre, vous devez vérifier
auprès des autorités locales les possibilités
d'importation ou d'utilisation des produits ou
services que vous envisagez d'acheminer.
Particulièrement, si vous vous faites livrer
ailleurs que sur le territoire français, vous
êtes tenus de procéder, auprès des autorités de
votre territoire, au paiement de toute taxe,
redevance ou rémunération dues au titre de la
copie privée ou plus largement des droits de
propriété intellectuelle. Si vous ne respectez
pas la législation du pays où vous aurez
introduit les produits, nous ne pourrons en être
tenus pour responsable.
Les photographies et textes, ne sont
pas contractuelles. Nous ne pourrions être tenus
pour responsable d'une quelconque différence
mineure entre le produit contractuel et le
produit livré. Vous devez vérifier
l'exhaustivité et la conformité des
renseignements que vous nous fournissez lors de
la commande, notamment l'adresse de livraison.
Nous ne pourrions être tenus pour responsable
d'éventuelles erreurs de saisie et des
conséquences qui en découlent. Dans ce contexte,
les frais engagés pour la réexpéditionde la
commande seraient à votre charge. Pour régler
votre commande, vous disposez de l'ensemble des
modes de paiement proposé lors de la validation
finale du bon de commande : Carte bancaire,
virement bancaire, Mandat, Chèque, compte Paypal
Vous réglez l'intégralité du prix du produit au
moment de la commande. Nous aurons le droit de
refuser d'effectuer la livraison ou d'honorer
une commande dans le cas ou vous ne l'auriez pas
réglée totalement.
Les produits vous seront livrés à
l'adresse que vous aurez indiquée sur le bon de
commande. Nous nous réservons le droit de
facturer une participation aux frais de port. La
participation demandée est détaillée et indiquée
avant la validation de la commande.
Les délais de livraison applicables sont ceux
indiqués lors de la validation de votre
commande. En cas de rupture vous en serez
informé, nous ne conservons pas les reliquats de
commande et nous vous indiquerons la date de de
réapprovisinnement. Vous devrez passer une
nouvelle commande pour les bracelets an rupture.
Nous
vous invitons à vérifier l'état apparent des
produits à la livraison. En présence d'une
anomalie apparente (avarie, produit manquant par
rapport au bon de livraison, colis endommagé,
produits cassés, etc…) nous vous invitons à la
signaler dans un délai de 3 jours francs par
lettre recommandée avec accusé de réception. Au
moindre problème à la réception, il est
indispensable que vous conserviez les éléments
dans l'état dans lequel ils vous ont été livrés
(accessoires, notices, emballage(s) et
sur-emballage(s) compris). En cas de produit non
conforme, vous pourrez formuler vos réclamations
auprès de notre service clients. Il vous sera
demandé de décrire précisément les motifs
justifiant la non-conformité. Si le produit est
déclaré non conforme aux caractéristiques
attendues, vous nous le retournerez à nos frais.
En revanche, si le produit est déclaré conforme
aux caractéristiques, mais ne vous satisfait
pas, vous nous le retournerez à vos frais. Nous
vous accordons un délai de rétractation de 7
jours calendaires pour retourner, à vos frais,
les produits ne vous convenant pas. Les délais
commencent à courir le lendemain du jour de la
réception du colis par le client. Ces délais
expirés, vous ne disposez plus de ce droit de
rétractation. Vous pouvez demander soit le
remboursement des sommes encaissées à
l'exception des frais de livraison, soit un
échange d'un montant équivalent aux sommes
versées ou, le cas échéant, avec un complément
bancaire. Ce droit de rétractation s'exerce sans
pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour
restent à votre charge. Vous devez vous assurer
que la commande pour laquelle vous vous
rétractez est renvoyée complète. En cas de
demande de remboursement, nous ferons tous nos
efforts pour vous rembourser dans un délai
maximum de 30 jours. Vous serez alors remboursé
par système de re-crédit (transaction sécurisée)
en cas de paiement par carte bancaire, ou par
chèque dans les autres cas. Nous attirons
spécialement votre attention sur le fait que les
pannes causées par une négligence, une
détérioration ou une utilisation inappropriée ne
sont généralement pas couvertes par la garantie
du fabricant. En toute hypothèse, vous n'êtes
pas privés des dispositions des garanties
légales, notamment la garantie des vices cachés
ou la garantie de conformité. En raison des
variations de matières premières, nous nous
reservons de droit de reviser nos prix sans
préavis. Nous ne pourrions être tenus pour
responsable d'une quelconque différence mineure
entre le produit contractuel et le produit
livré. Sauf accord, reservé aux administrations
d'état, toutes les commandes sont entièrement
réglables à la commande. Dans tous les cas le
client s'engage à régler la totalité du montant
de la facture dès que sa commande est prête pour
la livraison. Si cela n'est pas le cas, il sera
averti par mail dans le mois qui suit pour
effectuer le réglement et prendre possession des
produits qui ont été spécialement fabriqués à
son intention. Si le réglement n'est toujours
pas effectué sous un mois à réception de la
lettre recommandée lui demandant le réglement,
nous nous reservons le droit d'annuler la
commande, les acomptes réglés ne seront
cependant pas remboursées et restent acquis au
fournisseur. Le fournisseurs disposera des
produits et pourra les vendre à un tiers, même
si le produit porte la marque déposé du client.
Vous devez vérifier l'exhaustivité et la
conformité des renseignements que vous nous
fournissez lors de la commande, notamment
l'adresse de livraison. Nous ne pourrions être
tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de
saisie et des conséquences qui en découlent.
Dans ce contexte, les frais engagés pour la
réexpédition de la commande seraient à votre
charge.Pour régler votre commande, vous disposez
de l'ensemble des modes de paiement proposé lors
de la validation finale du bon de commande. Vous
réglez l'intégralité du prix du produit au
moment de la commande. Nous aurons le droit de
refuser d'effectuer la livraison ou d'honorer
une commande dans le cas ou vous ne l'auriez pas
réglée totalement. Les produits vous seront
livrés à l'adresse que vous aurez indiquée sur
le bon de commande. Nous nous réservons le droit
de facturer une participation aux frais de port.
La participation demandée est détaillée et
indiquée avant la validation de la commande. Les
délais de livraison applicables sont ceux
indiqués lors de la validation de votre
commande. Nos délais de livraison sont donnés à
titre indicatif, un retard de livraison ne peut
pas entrainer l'annulation de commande, ni
donner droit à un dedommagement quelconque. En
cas de rupture vous serez informé et nous vous
indiquerons la date de livraison. Nous vous
invitons à vérifier l'état apparent des produits
à la livraison. En présence d'une anomalie
apparente (avarie, produit manquant par rapport
au bon de livraison, colis endommagé, produits
cassés, produit non conforme,etc…) nous vous
invitons à la signaler dans un délai de 3 jours
francs par lettre recommandée avec accusé de
réception. Passé ce délai aucune réclamation ne
sera acceptée. Au moindre problème à la
réception, il est indispensable que vous
conserviez les éléments dans l'état dans lequel
ils vous ont été livrés (accessoires, notices,
emballage(s) et sur-emballage(s) compris). En
cas de produit non conforme, vous pourrez
formuler vos réclamations auprès de notre
service clients. Il vous sera demandé de décrire
précisément les motifs justifiant la
non-conformité. Si le produit est déclaré non
conforme aux caractéristiques attendues, vous
nous le retournerez à nos frais. En revanche, si
le produit est déclaré conforme aux
caractéristiques, mais ne vous satisfait pas,
vous nous le retournerez à vos frais. Nous vous
accordons un délai de rétractation de 7 jours
calendaires pour retourner, à vos frais, les
produits ne vous convenant pas. Les délais
commencent à courir le lendemain du jour de la
réception du colis par le client. Ces délais
expirés, vous ne disposez plus de ce droit de
rétractation. Vous pouvez demander soit le
remboursement des sommes encaissées à
l'exception des frais de livraison, soit un
échange d'un montant équivalent aux sommes
versées ou, le cas échéant, avec un complément
bancaire. Ce droit de rétractation s'exerce sans
pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour
restent à votre charge. Vous devez vous assurer
que la commande pour laquelle vous vous
rétractez est renvoyée complète. En cas de
demande de remboursement, nous ferons tous nos
efforts pour vous rembourser dans un délai
maximum de 30 jours. Vous serez alors remboursé
par système de re-crédit (transaction sécurisée)
en cas de paiement par carte bancaire, ou par
chèque dans les autres cas. Nos délais de
livraison sont à titre indicatif, les retards de
livraison ne peuvent donner lieu à aucun
dommage. Pour tous les produits fabriqués sur
commande, nos conditions de vente sont règlement
de 100% à la commande ou de 50% à la commande,
le solde avant la livraison, prix net net et
sans escompte.Les marchandises restent notre
propriété jusqu'à complet règlement. Cependant
les risques sont transférés à l'acheteur.
L'acheteur s'interdit de vendre ou transférer à
un titre de garantie. En cas de saisie,
l'acheteur s'engage à aviser le vendeur. Nos
conditions générales de vente sont considérées
comme acceptées par l'acheteur du fait de la
remise de sa commande. Nous attirons
spécialement votre attention sur le fait que les
pannes causées par une négligence, une
détérioration ou une utilisation inappropriée ou
installation non conforme aux caractéristique du
produit ou installation par une personne non
habilitée pour cette installatioon ne sont pas
couvertes par la garantie. Pendant la durée de
la garantie les frais de réception ou d'envoie
jusqu'à nos entrepôts ou si necessaire jusqu'à
l'usine reste à la charge du client. En toute
hypothèse, vous n'êtes pas privés des
dispositions des garanties légales, notamment la
garantie des vices cachés ou la garantie de
conformité.
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